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Marques déposées par la société Exploitation Agricole A Responsabilité Limitée DE LA VALLEE
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VOLAILLES DU PAYS DE BAUD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VOLAILLES DU PAYS DE BAUD
Exploitation Agricole A Responsabilité Limitée DE LA VALLEE

Numéro de dépôt :
4046713
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
VOLAILLES DU PAYS DE BAUD de Exploitation Agricole A Responsabilité Limitée DE LA VALLEE

Présentation de la marque VOLAILLES DU PAYS DE BAUD

Déposée le 6 novembre 2013 par la société Exploitation Agricole A Responsabilité Limitée DE LA VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VOLAILLES DU PAYS DE BAUD »

Le déposant est la société Exploitation Agricole A Responsabilité Limitée DE LA VALLEE domicilié(e) Kerhilio - 56150 - BAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 837 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Exploitation Agricole A Responsabilité Limitée DE LA VALLEE domicilié(e) Kerhilio - 56150 - BAUD - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 29 31

Exploitation Agricole A Responsabilité Limitée DE LA VALLEE a également déposé les autres marques suivantes : MAS SAINT-VICTOR , VERCHAMP , PEDONCULE ROUGE , CHATEAU PAVILLON BIGAROUX , Louis Collin , PPP PARIS PECHES POIRES POMMES , Jean-Louis et Fabienne MANN Génération terroirs , DOMAINE DES TEPPES DE CHATENAY , CHATEAU FRANC LA ROUCHONNE , DOMAINE BARON DE BRUNY


Exploitation Agricole A Responsabilité Limitée DE LA VALLEE - Kerhilio - 56150 - BAUD - France - SIREN 379837107


Exploitation Agricole A Responsabilité Limitée DE LA VALLEE - Kerhilio - 56150 - BAUD - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°639940 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Volailles élevées en plein air nourries avec l'aliment fabriqué à la ferme viande de volaille fraîche transformée à la ferme dans un abattoir agréé C.E. plats cuisinés, surgelés ou non, à base de volaille volaille, oeuf.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.